Conditions Générales de Vente
1. Introduction
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations entre AKKO CAFÉ (Numéro d'entreprise BE0795.851.940, Ville de Bruxelles) et ses clients. Toute commande ou achat de produits ou services en ligne implique l’acceptation des présentes CGV.
2. Produits et Services
- Produits Alimentaires / Non-Alimentaires et Boissons : L’ensemble des produits, y compris les produits frais et boissons, est soumis à disponibilité et à des variations saisonnières.
- Articles de Boutique / Accessoires : De légères variations (couleur, taille, forme) peuvent survenir pour les articles artisanaux ou de décoration.
- Disponibilité : La disponibilité des produits affichée en ligne ou en magasin n’est pas garantie et des ruptures de stock peuvent survenir.
3. Prix
- Les prix sont affichés en euros (€), TVA incluse.
- Les prix des produits en ligne n’incluent pas les frais de livraison, sauf indication contraire.
- Les promotions et offres spéciales sont soumises à des conditions spécifiées explicitement.
4. Commandes et Achat
- En ligne : La validation de la commande intervient après confirmation du paiement. Le contrat prend effet dès confirmation de la commande par e-mail.
5. Paiement
Le paiement est requis au moment de la commande en ligne, par les moyens de paiement disponibles (carte bancaire, etc.). Les transactions en ligne sont sécurisées par cryptage.
6. Retrait en magasin pour les commandes en ligne
- Délai : 2 à 5 jours ouvrables à titre indicatif et non garanti.
- Lieu de retrait :
15 Rue du Bailli
1000 Bruxelles, Belgique.
7. Droit de rétractation et remboursement
- Produits Non-Alimentaires : Un délai de rétractation de 14 jours après réception est applicable pour les produits non ouverts et retournés au 15 Rue du Bailli dans leur état d’origine. Les frais de retour sont à la charge du client.
- Exceptions : Les articles endommagés doivent être signalés dans les 3 jours suivant le retrait en magasin.
- Remboursement : Les remboursements sont effectués après réception et vérification des marchandises retournées.
8. Responsabilité
La responsabilité d’Akko Café est limitée au montant de la commande et exclut les dommages indirects.
9. Force majeure
Les obligations d’Akko Café sont suspendues ou annulées en cas d’événements imprévisibles et indépendants de notre volonté (grèves, pannes, catastrophes naturelles, restrictions sanitaires, etc.).
10. Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit belge. En cas de litige, les tribunaux de Bruxelles seront exclusivement compétents.